Déposée le 9 août 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.F. CREATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VELTANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-37 du 15 septembre 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.F. CREATION domicilié(e) 4, rue des Ponts, 10000 TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 916 906 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.F. CREATION - France.
La marque VELTANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3046331.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
T.F. CREATION SARL - 4, rue des Ponts, 10000 TROYES - France - SIREN 309916906
T.F. CREATION - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-12
Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37
Tissus de sécurité au feu pour l'ameublement, pour l'habillement, pour la literie, pour couverture, pour plaid et pour meubles capitonnés résistants au feu. Vêtements de sécurité au feu.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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